Innenleuchte

Brevet européen · EP0008006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0008006
Numéro de demande
EP79102357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1979
Publié
20 févr. 1980
Délivré
3 févr. 1982
Radié
31 juil. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/06 (2006.01)
G02B 5/10 (2006.01)
Priorité
DE A 2834285 04.08.1978
DE A 2923591 11.06.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Pusch, Reiner, Dr.

D-8225 Traunreut, DE

Fritz, Heinz-Dieter

D-8221 Traunwalchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.