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Brevet européen · EP0008085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0008085
Numéro de demande
EP79102781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1979
Publié
20 févr. 1980
Délivré
30 sept. 1981
Radié
31 août 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/06 (2006.01)
Priorité
DE A 2834241 04.08.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Volker Hainke

Bielefeld 11, DE

Inventeur

Hainke, Hans Ulrich

D-4800 Bielefeld 11, DE

Hainke, Volker

D-4800 Bielefeld 11, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.