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Brevet européen · EP0008260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0008260
Numéro de demande
EP79400510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1979
Publié
20 févr. 1980
Délivré
24 mars 1982
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 13/00 (2006.01)
F04D 13/04 (2006.01)
F01D 25/16 (2006.01)
Priorité
FR A 7823250 07.08.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Pompes Guinard

179, Boulevard Saint-Denis, Courbevoie, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Goulvestre, Loic Robert Yves

F-74000 Annecy, FR

Lepert, Claude Marc Michel

F-74000 Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.