Fadenspule

Brevet européen · EP0008490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0008490
Numéro de demande
EP79301211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1979
Publié
5 mars 1980
Délivré
10 mars 1982
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 75/28 (2006.01)
D05B 43/00 (2006.01)
Priorité
GB A 2923978 07.07.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Rottleb, Dieter

D-7809 Gutach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.