Nähmaschinengehäuse
Brevet européen · EP0008688 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0008688
- Numéro de demande
- EP79102830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 1979
- Publié
- 19 mars 1980
- Délivré
- 23 déc. 1981
- Radié
- 31 août 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 73/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 2839090 08.09.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Meier, Willi
D-7500 Karlsruhe-Durlach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.