Appareil de cuisson à couvercle

Brevet européen · EP0008838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0008838
Numéro de demande
EP79200492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1979
Publié
19 mars 1980
Délivré
18 déc. 1985
Radié
18 déc. 1985
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A47J 37/12 (2006.01)
A47J 36/06 (2006.01)
Priorité
BE A 870419 13.09.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

ITT Industries, Inc.

320 Park Avenue, New York/NY, US

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Colley, Jacques Louis Joseph

B-4000 Liege, BE

Vrydags, André Pierre Joseph

B-4000 Liege, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.