Manipulateur motorisé

Brevet européen · EP0008981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0008981
Numéro de demande
EP79400595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1979
Publié
19 mars 1980
Délivré
3 août 1983
Radié
31 août 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 11/00 (2006.01)
B25J 5/00 (2006.01)
F16H 35/00 (2006.01)
F16H 19/00 (2006.01)
Priorité
FR A 7825413 04.09.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Commissariat à l'Energie Atomique Etablissement de Caractère Scientifique Technique

et Industriel 31/33, rue de la Fédération B.P. 510, Paris Cedex 15, FR

Inventeur

Vertut, Jean

F-92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.