Leitungsrohr aus Kunststoff

Brevet européen · EP0009105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0009105
Numéro de demande
EP79102768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1979
Publié
2 avr. 1980
Délivré
9 déc. 1981
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 9/12 (2006.01)
F16L 9/18 (2006.01)
E03F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE A 2840174 15.09.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Granz, Axel

D-2900 Oldenburg, DE

Oltmanns, Heinrich

D-2905 Jeddeloh I, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.