Leitungsrohr aus Kunststoff
Brevet européen · EP0009105 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0009105
- Numéro de demande
- EP79102768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 1979
- Publié
- 2 avr. 1980
- Délivré
- 9 déc. 1981
- Radié
- 31 août 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 9/12 (2006.01)F16L 9/18 (2006.01)E03F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE A 2840174 15.09.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Granz, Axel
D-2900 Oldenburg, DE
Oltmanns, Heinrich
D-2905 Jeddeloh I, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.