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Brevet européen · EP0009392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0009392
Numéro de demande
EP79301932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1979
Publié
2 avr. 1980
Délivré
19 août 1987
Radié
19 août 1987
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 21/02 (2006.01)
Priorité
GB A 3772278 22.09.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Polypipe Limited

Edlington Lane, Warmsworth/Doncaster/S. Yorks, GB

Inventeur

Upton, John

Near Barnsley South Yorkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.