Procédé et réacteur pour fabriquer une solution aqueuse de traitement contenant au moins des ions hydrogenoperoxydes et des ions hydroxyles selon des concentrations prédéterminées
Brevet européen · EP0009480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0009480
- Numéro de demande
- EP78900292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 1978
- Publié
- 16 avr. 1980
- Délivré
- 2 sept. 1981
- Radié
- 31 déc. 1983
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 1/30 (2006.01)D21C 9/16 (2006.01)C02F 1/72 (2006.01)D06L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 14876/77 06.12.1977
- Demande PCT
- PCT/CH1978/000044 04.12.1978
- Publication PCT
- WO1979/000347 28.06.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
PORTA, Augusto
CH-1206 Genève
FRESNEL, Jean-Marie
F-01630 Haut-Thoiry, FR
KUHLHANEK, Antonin
CH-1219 Le Lignon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.