Kochapparat
Brevet européen · EP0009505 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0009505
- Numéro de demande
- EP79900284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 1979
- Publié
- 16 avr. 1980
- Délivré
- 7 juil. 1982
- Radié
- 7 juil. 1982
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47J 37/04 (2006.01)H05B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 881590 27.02.1978
- Demande PCT
- PCT/US1979/000094 21.02.1979
- Publication PCT
- WO1979/000663 06.09.1979
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Robert Marshall Stuck
Clover/SC, US
Inventeur
STUCK, Robert, Marshall
Clover, SC 29710, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.