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Brevet européen · EP0009544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0009544
- Numéro de demande
- EP79102305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 1979
- Publié
- 16 avr. 1980
- Délivré
- 27 janv. 1982
- Radié
- 31 juil. 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE A 2843196 04.10.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Sebulke, Johannes, Dr. Ing.
D-6382 Friedrichsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.