Spule

Brevet européen · EP0009860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0009860
Numéro de demande
EP79301081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1979
Publié
16 avr. 1980
Délivré
23 févr. 1983
Radié
30 juin 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 75/28 (2006.01)
B65H 49/00 (2006.01)
B23K 1/00 (2006.01)
Priorité
US A 947841 29.09.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Ernst Spirig

8640 Rapperswil SG

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Spirig, Ernst

CH-8640 Rapperswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.