Dispositif de transmission alternative
Brevet européen · EP0009919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0009919
- Numéro de demande
- EP79301972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 1979
- Publié
- 16 avr. 1980
- Délivré
- 15 déc. 1982
- Radié
- 30 sept. 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01B 11/00 (2006.01)F01L 21/02 (2006.01)B06B 1/18 (2006.01)
- Priorité
- GB A 7838712 29.09.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
Frances Patricia Baron
Parkstone Poole/Dorset, GB
Frank Edward West
Bournemouth/Dorset, GB
Inventeur
West, Frank Edward
Bournemouth, Dorset, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.