Production électrostatique de produits filés

Brevet européen · EP0009941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0009941
Numéro de demande
EP79302040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1979
Publié
16 avr. 1980
Délivré
15 juin 1983
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/56 (2006.01)
A61F 1/00 (1980.01)
Priorité
GB A 4002978 10.10.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

Imperial Chemical House Millbank, London SW1P 3JF, GB

University of Liverpool

Mount Pleasant PO Box 147, Liverpool, GB

Inventeur

Bornat, Alan

Liverpool 8, GB

Clarke, Roy Malcolm

Liverpool 8, GB

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