Steuersystem für das Trefferfeld einer Kanone

Brevet européen · EP0009984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0009984
Numéro de demande
EP79302124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1979
Publié
16 avr. 1980
Délivré
27 avr. 1983
Radié
31 oct. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 3/04 (2006.01)
G05D 1/12 (2006.01)
Priorité
US A 949607 10.10.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

General Electric Company

1, River Road, Schenectady/NY, US

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

Terry, Edgar Raymond

Williston Vermont 05495, US

Hudock, Joseph Anthony

Shelbourne, Vermont 05482, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.