Chalumeau à deux gaz

Brevet européen · EP0010038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010038
Numéro de demande
EP79400692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1979
Publié
16 avr. 1980
Délivré
22 sept. 1982
Radié
30 sept. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 13/38 (1980.01)
F23D 13/24 (1980.01)
F23D 13/00 (1980.01)
Priorité
FR A 7827934 29.09.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Anciens Etablissements Léon Guilbert & Fils

10-12, rue Montlouis, Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Moumaneix, Francis

F-93340 Le Raincy, FR

Marietta, César

F-95320 Saint Leu la Forêt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.