Procédé de préparation de copolyesters aromatiques

Brevet européen · EP0010050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010050
Numéro de demande
EP79420043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1979
Publié
16 avr. 1980
Délivré
22 sept. 1982
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/18 (2006.01)
C08G 63/22 (1985.01)
Priorité
FR A78 28948 05.10.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Industries

22, avenue Montaigne, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Fayolle, Bernard

F-69130 Ecully, FR

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