Rohrheizkörper

Brevet européen · EP0010275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010275
Numéro de demande
EP79103944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1979
Publié
30 avr. 1980
Délivré
10 juin 1981
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/48 (2006.01)
F24H 9/18 (2006.01)
Priorité
DE A 2844714 13.10.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Neumann, Uwe

D-8220 Traunstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.