Lanterne alimentée par une pile électrique

Brevet européen · EP0010279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010279
Numéro de demande
EP79103954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1979
Publié
30 avr. 1980
Délivré
1 juin 1983
Radié
31 oct. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21L 11/00 (1995.01)
H01H 1/00 (2006.01)
Priorité
FR A 7829903 20.10.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Gipelec S.A.

125, rue du Président Wilson, Levallois-Perret, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Brainkel, Gérard

F-76500 Elbeuf, FR

Battarel, Alain

F-76410 St Aubin les Elbeuf, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.