Spinn- oder Zwirnmaschine

Brevet européen · EP0010315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010315
Numéro de demande
EP79104093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1979
Publié
30 avr. 1980
Délivré
24 mars 1982
Radié
31 oct. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 7/10 (2006.01)
D01H 1/244 (2006.01)
Priorité
DE A 2845933 21.10.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Zinser Textilmaschinen GmbH

Hans-Zinser-Strasse Postfach 1480, D-73058 Ebersbach/Fils, DE

Inventeur

Hartmannsgruber, Max, Dipl.-Ing.

D-7312 Kirchheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.