Vanne à papillon

Brevet européen · EP0010357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010357
Numéro de demande
EP79301926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1979
Publié
30 avr. 1980
Délivré
18 janv. 1984
Radié
30 sept. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/22 (2006.01)
Priorité
US A 952750 19.10.1978
US A 952751 19.10.1978
US A 952752 19.10.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

General Signal Corporation

High Ridge Park P.O. Box 10010, Stamford/CT, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Barthelemy, Paul James

Sauk Rapids Minnesota 56379, US

Clausing, Dale Robert

Sartell Minnesota 56377, US

Libke, Albert Warner

Royalton Minnesota 56373, US

Trott, Donald Ross

St. Cloud Minnesota 56301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.