Dispositif et procédé de fabrication d'éléments en poudre agglomérée; éléments ainsi obtenus

Brevet européen · EP0010459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010459
Numéro de demande
EP79400601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1979
Publié
17 sept. 1980
Délivré
17 nov. 1982
Radié
31 août 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06B 21/00 (2006.01)
F02K 9/10 (2006.01)
Priorité
FR A 7826140 12.09.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Basset Bretagne Loire - B.B.L.

8, rue Troyon, Sevres, FR

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Dr. A. R. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Lebas, Jean-Marie

F-92500 Rueil Malmaison, FR

Rat, Pierre

F-91300 Massy, FR

Dupont, Jean-Marcel

E-16000 Angouleme, FR

Vinuesa, Germain

F-16000 Angouleme, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.