Châssis comprenant des longerons et des traverses et méthode d'assemblage de ce châssis
Brevet européen · EP0010529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0010529
- Numéro de demande
- EP79850088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 1979
- Publié
- 30 avr. 1980
- Délivré
- 5 mai 1982
- Radié
- 30 sept. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 12/38 (2006.01)F16B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- SE A 7810950 20.10.1978SE A 7810951 20.10.1978SE A 7907186 29.08.1979
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Andersson, Ingvar Karl-Henrik
S-661 00 Säffle, SE
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