Châssis comprenant des longerons et des traverses et méthode d'assemblage de ce châssis

Brevet européen · EP0010529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010529
Numéro de demande
EP79850088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1979
Publié
30 avr. 1980
Délivré
5 mai 1982
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 12/38 (2006.01)
F16B 7/00 (2006.01)
Priorité
SE A 7810950 20.10.1978
SE A 7810951 20.10.1978
SE A 7907186 29.08.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Andersson, Ingvar Karl-Henrik

S-661 00 Säffle, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.