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Brevet européen · EP0010640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010640
Numéro de demande
EP79103801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1979
Publié
14 mai 1980
Délivré
22 déc. 1982
Radié
31 oct. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/155 (2006.01)
Priorité
JP A 132932/78 27.10.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Toyoda Koki Kabushiki Kaisha

1-1, Asahi-machi, Kariya-shi/Aichi-ken, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Nomura, Kenji

Chita-gun, Aichi-ken, JP

Nakashima, Kunimichi

Ogawa-cho Anjoh-shi, Aichi-ken, JP

Tsuboi, Akira

Kariya-shi/Aichi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.