Wand- oder Deckenverkleidung

Brevet européen · EP0010694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010694
Numéro de demande
EP79104024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1979
Publié
14 mai 1980
Délivré
8 juin 1983
Radié
31 oct. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
E04F 13/10 (2006.01)
E04F 13/12 (2006.01)
Priorité
DE A 2847346 31.10.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Josef Baierl

Pähl, DE

Inventeur

Baierl, Josef

D-8121 Pähl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.