Commutateur spatial multiplex

Brevet européen · EP0010726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010726
Numéro de demande
EP79104108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1979
Publié
14 mai 1980
Délivré
5 oct. 1983
Radié
31 oct. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 11/04 (2006.01)
Priorité
FR A 7830715 30.10.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Compagnie Industrielle des Télécommunications CIT-ALCATEL

12, rue de la Baume, Paris 8e, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Le Dieu, Bernard

F-22700 Perros Guirec, FR

Thiebaut, Georges

Louannec F-22700 Perros Guirec, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.