Courroie de transmission sans fin

Brevet européen · EP0010919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010919
Numéro de demande
EP79302304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1979
Publié
14 mai 1980
Délivré
12 mai 1982
Radié
31 oct. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 5/20 (2006.01)
Priorité
JP A 149708/78 30.10.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Mitsuboshi Belting Ltd.

Mitsuboshi Belting Ltd

1-21 Hamazoedori 4-ch. Nagata-ku, Kobe-shi/Hyogo, JP

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Imamura, Junji

Tarumi-ku Kobe-shi, Hyogo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.