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Brevet européen · EP0011124 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0011124
- Numéro de demande
- EP79103812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1979
- Publié
- 28 mai 1980
- Délivré
- 19 janv. 1983
- Radié
- 31 oct. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/42 (2006.01)E06B 3/50 (2006.01)
- Priorité
- DE A 2848611 09.11.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Maus, Julius
D-7000 Stuttgart 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.