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Brevet européen · EP0011127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0011127
Numéro de demande
EP79103837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1979
Publié
28 mai 1980
Délivré
26 janv. 1983
Radié
31 oct. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/08 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
Priorité
US A 956525 31.10.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Société Suisse pour l'Industrie Horlogère Management Services S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Mandataire

SSIH Management Services S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Inventeur

Vuilleumier, Cyril

CH-2500 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.