Bauelement für einen Wärmeaustauscher

Brevet européen · EP0011138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0011138
Numéro de demande
EP79103939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1979
Publié
28 mai 1980
Délivré
27 avr. 1983
Radié
31 oct. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 3/02 (1980.01)
F28F 1/12 (2006.01)
Priorité
DE A 2848796 10.11.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Heidtmann, Uwe, Ing. grad.

D-6901 Nussloch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.