Sitz- und Liegemöbel

Brevet européen · EP0011227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0011227
Numéro de demande
EP79104355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1979
Publié
28 mai 1980
Délivré
1 juin 1983
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 20/08 (2006.01)
A47C 20/18 (2006.01)
A61G 7/00 (2006.01)
Priorité
DE A 2849304 14.11.1978
DE A 2940364 05.10.1979
DE U 7926923 22.09.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Günther Böhme

Stuttgart 80, DE

Inventeur

Böhme, Günther

D-7000 Stuttgart 80, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.