Soupape à commande thermique pour fluides

Brevet européen · EP0011361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0011361
Numéro de demande
EP79301999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1979
Publié
28 mai 1980
Délivré
25 mai 1983
Radié
30 sept. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/02 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
G05D 23/185 (2006.01)
Priorité
US A 946081 26.09.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Monigold, Larry Edwin

Cadillac Michigan, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.