Dispositif de traitement d'un fil textile

Brevet européen · EP0011441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0011441
Numéro de demande
EP79302498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1979
Publié
28 mai 1980
Délivré
13 avr. 1983
Radié
6 nov. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D02G 1/16 (2006.01)
Priorité
JP A 136792/78 08.11.1978
JP A 136793/78 08.11.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Sano, Takao

Ohtsu-shi, Shiga.-ken, JP

Ogasawara, Masafumi

Ohtsu-shi, Shiga-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.