Dispositif de traitement d'un fil textile
Brevet européen · EP0011441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0011441
- Numéro de demande
- EP79302498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 1979
- Publié
- 28 mai 1980
- Délivré
- 13 avr. 1983
- Radié
- 6 nov. 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D02G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP A 136792/78 08.11.1978JP A 136793/78 08.11.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1999
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Sano, Takao
Ohtsu-shi, Shiga.-ken, JP
Ogasawara, Masafumi
Ohtsu-shi, Shiga-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.