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Brevet européen · EP0011772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0011772
Numéro de demande
EP79104489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1979
Publié
11 juin 1980
Délivré
9 sept. 1981
Radié
30 nov. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/18 (2006.01)
G03B 15/02 (2006.01)
Priorité
DE A 2851245 27.11.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Böhme, Hermann Dr. Ing.

D-3340 Wolfenbüttel, DE

Lohse, Georg

D-3303 Vechelde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.