Heberbrunnen

Brevet européen · EP0011778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0011778
Numéro de demande
EP79104511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1979
Publié
11 juin 1980
Délivré
9 févr. 1983
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 5/10 (2006.01)
E03F 7/00 (2006.01)
Priorité
SE A 7812055 23.11.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

AB Gustavsberg

Gustavsberg, SE

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Teglund, Lars

S-134 00 Gustavsberg, SE

Kosonen, Pentti

S-132 00 Saltsjö-Boo, SE

Oldani, Melchiorre

S-134 00 Gustavsberg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.