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Brevet européen · EP0011819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0011819
Numéro de demande: EP79104636
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 21 nov. 1979
Publié: 11 juin 1980
Délivré: 13 janv. 1982
Radié: 13 janv. 1982
Motif: Révoqué sur opposition
Classes CIB: B42F 13/06 (2006.01)
F16B 5/00 (2006.01)
Priorité: DE A 2850942 24.11.1978
DE A 2946021 14.11.1979
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Off Data GmbH

Segitzdamm 2, Berlin 61, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Vetter, Hans

D-7000 Stuttgart 1, DE

Dengler, Wolfgang

D-8000 München 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.