Appareil de traçage

Brevet européen · EP0011832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0011832
Numéro de demande
EP79104654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1979
Publié
11 juin 1980
Délivré
22 déc. 1982
Radié
30 nov. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 7/00 (2006.01)
C03B 33/02 (2006.01)
Priorité
US A 963314 24.11.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Optical Coating Laboratory, Inc.

2789 Northpoint Parkway, Santa Rosa/CA, US

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Bergfelt, Nils H.

Santa Rosa, CA 95404, US

Bruce, H. William

Sebastopol, CA 95472, US

Roeser, Heinz J.

Santa Rosa, CA 95401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.