Dichtung aus Gummi oder ähnlichem Material

Brevet européen · EP0011919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0011919
Numéro de demande
EP79302234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1979
Publié
11 juin 1980
Délivré
28 juil. 1982
Radié
15 oct. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16J 15/10 (2006.01)
Priorité
NO A 783644 27.10.1978
NO A 791410 27.04.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Haaland, Per

N-Oslo 11, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.