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Brevet européen · EP0011982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0011982
Numéro de demande
EP79302650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1979
Publié
11 juin 1980
Délivré
17 mars 1982
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 5/00 (2006.01)
F04D 23/00 (2006.01)
Priorité
GB A 4641978 28.11.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Sixsmith, Herbert

Oxford, GB

Thurlow, Keith

Harkstead, Nr. Ipswich, GB

Burton, James W.

Rushmere, Ipswich, GB

Soar, Geoffrey Keith

Ipswich, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.