Solutions aqueuses concentrées de colorant cationique, leur procédé de préparation et leur utilisation

Brevet européen · EP0012053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0012053
Numéro de demande
EP79400852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1979
Publié
11 juin 1980
Délivré
17 févr. 1982
Radié
30 nov. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 44/18 (2006.01)
C09B 67/34 (2006.01)
D06P 1/08 (2006.01)
C07D 249/00 (2006.01)
Priorité
FR A 7833782 30.11.1978
FR A 7903588 13.02.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

I.C.I. Francolor S.A.

8, avenue Réaumur Boîte Postale 207, Clamart/Cedex, FR

Mandataire

Dr. A. R. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Durant, Marcel Raymond Roger

F-76130 Mont Saint Aignan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.