Textiles Flächengebilde und dessen Verwendung

Brevet européen · EP0013428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0013428
Numéro de demande
EP79105380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1979
Publié
23 juil. 1980
Délivré
14 mars 1984
Radié
26 déc. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D04H 1/46 (2006.01)
D04H 13/00 (2006.01)
Priorité
CH A 157/79 09.01.1979
CH A 10152/79 14.11.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2000

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Breveteam S.A.

c/o Dr. P. Stadlin, Gartenstr. 2 Postfach 758, 6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.