Robinet démontable à distance
Brevet européen · EP0013526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0013526
- Numéro de demande
- EP79401068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 1979
- Publié
- 23 juil. 1980
- Délivré
- 13 oct. 1982
- Radié
- 31 déc. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 7900097 03.01.1979FR A 7926686 26.10.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Tucoulat, Daniel
F-95530 La Frette S/Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.