Robinet démontable à distance

Brevet européen · EP0013526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0013526
Numéro de demande
EP79401068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 1979
Publié
23 juil. 1980
Délivré
13 oct. 1982
Radié
31 déc. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
FR A 7900097 03.01.1979
FR A 7926686 26.10.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Tucoulat, Daniel

F-95530 La Frette S/Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.