Stoffentwässerungsvorrichtung
Brevet européen · EP0013549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0013549
- Numéro de demande
- EP79890071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1979
- Publié
- 23 juil. 1980
- Délivré
- 25 mai 1983
- Radié
- 31 déc. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 33/04 (2006.01)C02F 11/00 (2006.01)B30B 9/24 (2006.01)D21F 3/08 (2006.01)
- Priorité
- AT A 127/79 08.01.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Voest-Alpine Aktiengesellschaft
Wien I, AT
Inventeur
Ruppnig, Herbert
A-8940 Liezen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.