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Brevet européen · EP0014317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0014317
Numéro de demande
EP80100075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1980
Publié
20 août 1980
Délivré
7 sept. 1983
Radié
31 janv. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 13/04 (2006.01)
F21V 1/00 (2006.01)
Priorité
DE U7902832 02.02.1979
DE U7926218 15.09.1979
DE U7930651 30.10.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Margret Heimo

1006 Lausanne

Inventeur

Heimo, Ernest, Dr.

CH-1000 Lausanne 6

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.