Programmateur à trois temporisations mécaniques

Brevet européen · EP0014640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0014640
Numéro de demande
EP80400150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1980
Publié
20 août 1980
Délivré
12 mai 1982
Radié
31 janv. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 43/00 (2006.01)
D06F 33/06 (2006.01)
Priorité
FR A 7903685 12.02.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Crouzet

128, avenue de la République, Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Passetchnick, Jean-Jacques

F-26100 Romans, FR

Granjon, Yves

F-26000 Valence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.