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Brevet européen · EP0014776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0014776
- Numéro de demande
- EP79200090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 1979
- Publié
- 3 sept. 1980
- Délivré
- 20 janv. 1982
- Radié
- 21 févr. 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B28D 1/08 (2006.01)E21C 35/22 (2006.01)F16N 15/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Diamant Boart Société Anonyme
Bruxelles, BE
Inventeur
Lambot, Honoré Joseph
B-1430 Wauthier-Braine, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.