Procédé de préparation de para-benzoquinones

Brevet européen · EP0015221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0015221
Numéro de demande
EP80420022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1980
Publié
3 sept. 1980
Délivré
2 déc. 1981
Radié
28 févr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 50/04 (2006.01)
C07C 46/08 (2006.01)
Priorité
FR A 7905105 21.02.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Industries

22, avenue Montaigne, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Costantini, Michel

F-69003 Lyon, FR

Jouffret, Michel

F-69340 Francheville-le-bas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.