Elektrisch beheizte Wärmeplatte

Brevet européen · EP0015234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0015234
Numéro de demande
EP80810030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1980
Publié
3 sept. 1980
Délivré
11 mai 1983
Radié
31 janv. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/70 (2006.01)
Priorité
CH A 1772/79 22.02.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.