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Brevet européen · EP0015395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0015395
Numéro de demande
EP80100592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1980
Publié
17 sept. 1980
Délivré
2 janv. 1985
Radié
28 févr. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 5/04 (2006.01)
Priorité
AT A 1305/79 20.02.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

August Heinzle

Altach, AT

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwaltsbüro Feldmann AG

Kanalstrasse 17 Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

Heinzle, August

A-6844 Altach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.